1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://www.eltera.fr, est édité par :

ELTERA, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), au capital social de 1 000 euros.

• Siège social : 12 rue Hippolyte Noiret, 80800 Fouilloy, France

• Immatriculation : 131116170 RCS Amiens

• Numéro SIREN : 131116170

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR39131116170

• Représentante légale : Rachel AJROUD, gérante

• Adresse électronique : rachel.ajroud@eltera.fr

• Téléphone : 06 89 15 34 78

ELTERA exerce une activité de conseil, d'accompagnement et de formation dans les domaines de la prévention des violences au travail, des risques psychosociaux, des dispositifs d'alerte professionnelle et des enquêtes internes.
 

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Rachel AJROUD, en qualité de gérante d'ELTERA.
 

3. Hébergement du site

Le site est réalisé à l'aide de la plateforme Wix.

Hébergeur : Wix Online Platforms Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : +1 415-639-9034
E-mail de contact : support@wix.com
 

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, illustrations, photographies, logos, supports méthodologiques et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d'ELTERA ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les dénominations et outils méthodologiques propres à ELTERA, notamment la démarche ELTERA, le diagnostic de situation ELTERA, l'Indice ELTERA et le plan de progression ELTERA, ne peuvent être réutilisés sans autorisation préalable, sous réserve des droits effectivement détenus et des protections applicables.
 

5. Informations publiées

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et présentent les activités et expertises d'ELTERA.

ELTERA veille à leur exactitude et à leur actualisation. Toutefois, ces informations ne sauraient remplacer une analyse individualisée d'une situation professionnelle, organisationnelle ou juridique.

ELTERA se réserve la possibilité de modifier le contenu du site à tout moment.
 

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

ELTERA ne maîtrise pas les contenus de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou de leur contenu, dans les limites prévues par la législation applicable.
 

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies par l'intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de traitement et les droits des personnes sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
 

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou, selon les fonctionnalités activées, à des fins de mesure d'audience ou d'intégration de services tiers.
 

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout différend relatif à son utilisation est soumis aux juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.